Conseil communautaire

Présentation

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil jeudi 25 septembre, à la salle des fêtes à Poliénas.

A l'ordre du jour :

I. Présentation des actions de Tero Loko (projection d'un film)
II. Présentation des boucles cyclo
III. Ouverture de la séance
1) Vérification du quorum
2) Désignation par le Conseil d'un secrétaire de séance
3) Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 26 juin 2025

IV. Délibérations
1) Tourisme : présentation du rapport d'activité et approbation du compte financier de l'EPIC Office de Tourisme intercommunal Saint-Marcellin Vercors Isère
2) Convention d'objectifs et de moyens 2026-2028 avec l'Office du Tourisme Intercommunal
3) Développement économique : Attribution d'aide financière dans le cadre du fonds d'aide aux entreprises impactées par l'effondrement à La Rivière
4) Petite enfance : modification des statuts de Saint-Marcellin Vercors Isère communauté
5) Culture : Convention territoriale d'éducation aux arts et à la culture tout au long de la vie "Vers un projet culturel de territoire" 2025-2028
6) Culture : dénomination « La Caserne » pour la médiathèque intercommunale à Vinay
7) Culture : Règlement intérieur de l'école de musique intercommunale
8) Avis de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté sur le Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) 2025-2031
9) Avenant n° 4 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la construction d'une nouvelle UIVE
10) Finances : mandat spécial au président et vice-présidents : 35e Convention des Intercommunalités de France du 8 au 10 octobre 2025 à Toulouse
11) Finances : répartition de l'enveloppe du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2025
12) Finances : Admissions en non-valeur et créances éteintes
13) Finances/Assurances : provisions pour le remboursement des sinistres non déclarés ou non pris en charge par les assureurs
14) Ressources humaines / Jeunesse : Le Contrat d'Engagement Educatif (CEE)
15) Modification du tableau des effectifs

V. Information sur les décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations
VI. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau exécutif

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